Mentions légales
éditeur
Vous êtes actuellement connecté à l'un des sites web de la Société Au Forum du Bâtiment,
Société
par Actions Simplifiée au capital de 10 001 160 €, dont le siège social est situé à 61/63, rue Desnouettes à
PARIS
(75015), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 403 092 968,
représentée par
la société AU FORUM DU DEVELOPPEMENT, en sa qualité de Président.
Informatique et libertés
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu'à des
fins de gestion de votre demande et statistiques internes à PLANET-CLEFS.
Conformément à la Loi « Informatique
et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données
personnelles vous
concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre de PLANET-CLEFS.
Les personnes
concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site.
Droits d'auteurs et copyrights
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit
d'auteur et la propriété intellectuelle.
Le titre, la conception, la forme du site www.planetclef.fr mais aussi
son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation,
ainsi
que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres
éléments
contenus sur le site www.planet-clefs.com sont la propriété de la Société AU FORUM DU BATIMENT.
Tous les droits
de production sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations
iconographiques et
photographiques.
Les visuels d'illustration, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la
communication de PLANET-CLEFS.
Toute utilisation d'éléments du site www.planet-clefs.com, y compris la
reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication de tout ou partie de ce site, sans
l'autorisation
écrite préalable du directeur de publication est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon
sanctionnée
pénalement.
La reproduction sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf
autorisation expresse
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous
réserve
du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération
d'aucune sorte
- Citation claire et lisible de la
source, par exemple sous la forme suivante:
« Ce document provient du site Internet de
Planet-clefs.com :
http://www.planetclef.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
Les
autres noms
de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site www.planetclef.fr peuvent être des marques
commerciales ou
marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété
intellectuelle.
Liens hypertextes (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site
orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de AU FORUM DU
BATIMENT
quant au contenu de ces sites.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. AU FORUM
DU BATIMENT dégage toute responsabilité dans ce cas.
Conditions générales
Le présent Site
utilise des conditions générales de ventes ci-jointes et accessibles à tout moment à partir du
Site.
contact
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez ou adresser unmessage au webmasteur.